Notice Legale

AQUELPRIX.FR 

42 rue de l’aqueduc
75010 PARIS
tel: (+33) 1 39 98 29 09
fax: (+33) 1 30 25 89 09
 

Conception, Réalisation : BAOBAZ (www.baobaz.com)

- Notice légale

 

Propriété du Site

Le présent site www.aquelprix.fr est la propriété de la société AQUELPRIX, SARL au capital de 15000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de PARIS, sous le numéro RCS 500 063 763 dont le siège social est situé au 42 rue de l’aqueduc 75010 PARIS. Le directeur de la publication du Site Web est Sylvain Maillard.

 

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société AQUELPRIX, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
 

Licence d'utilisation du Contenu du Site AQUELPRIX
 

Du seul fait de sa connexion au site aquelprix.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société AQUELPRIX une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société AQUELPRIX. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : AQUELPRIX, 42 rue de l’aqueduc 75010 Paris.

 

Maintenance du Site

La société Baobaz, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site www.aquelprix.fr
 

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.aquelprix.fr : AQUELPRIX, 42 rue de l’aqueduc 75010 Paris.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.aquelprix.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : AQUELPRIX, 42 rue de l’aqueduc 75010 Paris.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée...

N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.